1 – Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://mb-paysage-elagage.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Éditeur du site : MB PAYSAGES, Société à responsabilité limitée au capital social de de 1 000,00 €
• Siège social : 277 Chemin du Vallon de Teysseire, 13600 La Ciotat, France
• SIRET : 932656853
• N° TVA intracommunautaire : FR42932656853
• Contact : 07 68 20 41 69 / paysages13600@gmail.com
• Responsable de la publication : Sud Media Provence – Contact : 06 63 71 87 88 / sudmediaprovence@gmail.com
• Webmaster : Sud Media Provence – Contact : 06 63 71 87 88
• Hébergeur du site : Planethoster – siège social : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1 – Site de Paris – Tél. : 01 76 60 41 43

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

MB PAYSAGES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de

tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MB PAYSAGES. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Cookies et traceurs

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4 – Formulaire de contact et commentaires

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5 – Newsletter

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6 – Liens hypertextes

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7  – Droit applicable et attribution de juridiction

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